Réglement Intérieur
Par Philippe-Pierre Robin, publié le vendredi 25 juin 2021 15:27 - Mis à jour le jeudi 8 février 2024 16:36
Réglement intérieur du collège
REGLEMENT INTERIEUR - SOMMAIRE
PRÉAMBULE - I - PRINCIPES RÉGISSANT LE SERVICE PUBLIC D’ÉDUCATION
II - VIE DE L'ETABLISSEMENT (2/2)
II - VIE DE L'ETABLISSEMENT (1/2)
III - RELATIONS ENTRE L’ÉTABLISSEMENT ET LES RESPONSABLES LÉGAUX
IV - LES DROITS ET OBLIGATIONS
V - DISCIPLINE : PUNITIONS ET SANCTIONS - VI - MESURES POSTIVES D'ENCOURAGEMENT
VII - SITUATIONS PARTICULIÈRES
RÈGLEMENT DU SERVICE D’HÉBERGEMENT (S. H.)